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ATD - Boospa, SARL au capital de 10'000€ RCS 514 084 789 NANTES. Siège Social : BP 80515 44475 CARQUEFOU CEDEX – France. Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version, Elles s’appliquent dans leur intégralité à toutes les Ventes livrables sur tout le territoire de l’Union Européenne, à compter du 1er septembre 2002.Elles prévalent sur toutes conditions générales d’achat ou tous autres documents émanant du Client, quels qu’en soient les termes; toute commande adressée à BOOSPA.com impliquant l’acceptation sans réserve des tarifs de Boospa.com et des présentes Conditions Générales de Vente.

2- Prix 
Tous les prix sont indiqués en EUROS TVA incluse au taux en vigueur. Si les taux venaient à être modifiés, à la hausse ou à la baisse, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles. Les prix sont indiqués en port offert sauf indication contraire sur le site. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

3- Règlement 
Le règlement s'effectue : Par carte bancaire (en ligne sécurisé par la Banque Populaire), par système de paiement sécurisé PAYPAL, par virement bancaire, par chèque bancaire libellé en euros émanant d’une banque domiciliée en France métropolitaine, Pour d'autres moyens de règlement, nous consulter. L'encaissement du chèque est réalisé à sa réception.

4- Descriptif des produits 
Tous nos produits sont décrits avec la plus grande précision possible. En cas d'erreur, nous ne pourrions être tenus pour responsable. Toute opération non contestée dans un délai d'un mois, ne peut donner lieu à réclamation, sauf dans le cadre de la garantie.

5- Transport, livraison

Les délais de livraison des spas sont normalement de 8 à 12 semaines à compter de la conclusion de la vente. Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et leur non respect ne saurait en aucun cas donner lieu à une annulation de commande ou au versement de dommages et intérêts
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Toute réception doit être effectuée en présence du livreur et doit être systématiquement vérifiée dans son contenu avant de signer le bon de livraison. Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie concernant la livraison. Vous devez également confirmer les réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du colis et transmettre une copie du courrier à BOOSPA.com. Si les produits nécessitent d'être renvoyés, ils doivent l'être dans les deux jours qui suivent la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. En outre, le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice, etc...) En cas de problème, en indiquer la raison sur le bordereau de livraison (obligatoire) et nous contacter au plus vite. En cas d'absence de bordereau de livraison, la refuser et nous contacter. En cas de retard de la livraison, nous nous dégageons de toute responsabilité.

6- Délai de rétractation
Vous disposez d'un délai de sept jours ouvrables à compter de la réception pendant lequel vous pouvez refuser le matériel. Avant tout retour de marchandise, nous contacter systématiquement, pour validation. Le retour du matériel devra obligatoirement s'effectuer dans les emballages d'origine avec une copie de la facture à l'adresse de départ. Tout matériel utilisé par le client ne sera ni repris, ni échangé. Le coût du transport du matériel retourné sera à votre charge. Le remboursement sera fait sous un maximum de 30 jours, les frais de livraison seront déduis du montant initiale de la commande. Ne sont pas concernés tous les produits sur mesure (bâches, couvertures, etc.) ni repris, ni échangés.

7- Garanties

Le client bénéficie, conformément à la loi, des dispositions de la garantie légale relative aux vices cachés après règlement complet de sa commande.
Les conditions et durée de garantie sont indiquées sur la fiche information des articles présentés sur BOOSPA.COM.
Sauf spécifications, les articles présentés sont garantis 12 mois. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci.

La garantie du vendeur est limitée à la réparation, au remplacement ou remboursement en valeur des marchandises reconnues défectueuses par la vendeur. Aucun prêt de matériel ne sera effectué pour le remplacement d’un matériel défectueux. La garantie ne couvre pas les frais de main d’œuvre, de démontage, de remontage et de transport sauf dans le cas d’un échange standard.

Les effets résultants de l’usure normal, d’un usage inadéquat, d’une négligence, d’une mauvaise installation ou mauvaise utilisation, d’une installation ou utilisation non conforme aux spécifications techniques du fabricant, d’un mauvais stockage, d’une erreur de raccordement ou de manipulation, de toutes modifications ou transformations apportées à l’équipement par toute tierce personne ne peuvent faire l’objet d’aucun appel en garantie.

La garantie sur le matériel électrique n’est valable que si l’installation est faite par un électricien agréé.

Certains matériels et équipements présentés sur le site BOOSPA.COM doivent faire l’objet d’une installation par un professionnel ou d’un installateur agréé afin de bénéficier de la garantie du fabricant ou constructeur. En conséquence, le client doit s’assurer, avant toute installation, que le matériel peut faire l’objet d’une installation ou mise en service par un non-professionnel. En règle générale, ce type de renseignement est précisé dans la notice de montage, le mode d’emploi ou bon de garantie délivré avec le matériel.

Aucun retour ne sera accepté sans l’autorisation préalable de BOOSPA.COM.

Tous le frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l’acheteur.

Sont aussi exclus de la garantie : les opérations d’entretien courant ainsi que les accessoires et consommables, les défauts d’ordre esthétique, les produits faisant l’objet d’un contrat d’assistance et maintenance spécifiques.

8- Droit applicable 
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est le français. En cas de litige, le Tribunal de NANTES (44 - France) sera compétent.

9- Délai
Les délais d'exécution correspondent aux délais moyens et aux délais de traitement de la commande et de livraison.

10- Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de BOOSPA.com jusqu'au complet encaissement du prix par notre société. Jusqu'à cette date, le matériel livré est considéré comme consigné et l'acheteur supporte le risque des dommages que ce matériel pourrait subir ou occasionner pour quelle cause que ce soit. Nonobstant, toute clause contraire, en cas de non respect par l'acheteur d'une des échéances de paiement, BOOSPA.com sans préjudice de ses autres droits, pourra obtenir, par lettre recommandée, la restitution du matériel aux frais de l'acheteur jusqu'à exécution par ce dernier de la totalité des engagements.

11- Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables sur le territoire français. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits vendus ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de BOOSPA.com, ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une des présentations ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. BOOSPA.com ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux ou des moyens de transport et ou communication, inondation ou incendie. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de BOOSPA.com jusqu'au complet encaissement du prix par notre société. Jusqu'à cette date, le matériel livré est considéré comme consigné et l'acheteur supporte le risque des dommages que ce matériel pourrait subir ou occasionner pour quelle cause que ce soit. Nonobstant, toute clause contraire, en cas de non respect par l'acheteur d'une des échéances de paiement.

12- Informations nominatives 
BOOSPA.com s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.